Déposée le 22 décembre 2014 par la société étrangère Daqo Group Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « iExcellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-03 du 16 janvier 2015.
Le déposant est la société étrangère Daqo Group Ltd domicilié(e) No. 66 Daqo Road, Xinba Science & Technology Zone, 21221 YANGZHONG CITY, Jiangsu Province - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats domicilié(e) 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque iExcellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Daqo Group Ltd., société de droit chinois - No. 66 Daqo Road, Xinba Science & Technology Zone, 21221 YANGZHONG CITY, Jiangsu Province - Chine
MARCURIA, Société d'Avocats - 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 26 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698722 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26
Machines agricoles ; tondeuses pour les animaux [machines] ; chevalets pour scier [parties de machines] ; machines pour la fabrication du papier ; machines à imprimer ; machines pour l'industrie textile ; machines pour la teinture ; machines à cigarettes à usage industriel ; machines à travailler le cuir ; machines à coudre ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; machines à laver le linge ; convertisseurs d'aciéries ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; appareils élévatoires ; machines à travailler les métaux ; machines de fonderie ; machines à vapeur ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; robots (machines) ; dresseuses ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; groupes électrogènes de secours ; générateurs de courant ; pompes à air comprimé ; soupapes (parties de machines) ; machines à air comprimé ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; courroies de machines ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; coussinets [parties de machines] ; appareils à souder à gaz ; appareils à souder électriques ; machines et appareils de nettoyage électriques ; broyeurs d'ordures ; malaxeurs ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ;
Appareils de traitement de données ; câbles électriques ; bobines électriques ; fusibles ; tubes vacuum [T.S.F.] ; fils en alliages métalliques [fusibles] ; supports de bobines électriques ; convertisseurs électriques ; interrupteurs ; tableaux de distribution [électricité] ; pupitres de distribution [électricité] ; raccords de lignes électriques ; connexions [électricité] ; relais électriques ; inverseurs [électricité] ; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie] ; serre-fils [électricité] ; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques] ; régulateurs contre les surtensions ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations ; paratonnerres ; prises de courant ; circuits intégrés ; condensateurs ; gicleurs d'incendie ; dispositif de courant résiduel ; interrupteur transferts ; déchargeur ; déconnecteurs de fusibles d'interrupteurs ; opérateurs de commande ; disjoncteurs de protection de moteurs ; contacteur ; interrupteur auxiliaire ; équipement d'interrupteur de transfert automatique ; bouton interrupteur ; appareils de télécommunication ; équipement de communication en réseaux (ordinateurs) ;
Transport de voyageurs ; affrètement ; transport maritime ; transport aérien ; location de chevaux ; location de scaphandres lourds ; distribution d'électricité ; actionnement des portes d'écluses ; organisation de voyages ; transport par pipeline.
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